Jérôme Frenel


De: Frenel (Jérôme)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
Cesse d'être habilité
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000813166(source JORF)
habilitation
26 Mai 200526/05/2005
De: Frenel (Jérôme)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000762667(source JORF)
habilitation
21 Octobre 199921/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.